taxe foncière

La taxe foncière est un impôt local que paient les propriétaires d’un terrain (construit ou non construit), d’un bâtiment, d’un bien immobilier. On parle aussi d’impôt foncier.

Dans l’expression taxe foncière, l’adjectif foncier est un dérivé de fonds qui prend le sens de « en rapport avec un bien-fonds ». Un bien-fonds est une propriété qui ne peut pas être déplacée, comme un terrain ou un bâtiment construit sur un terrain.

Cet impôt est à payer chaque année. Il touche non seulement les propriétaires, mais aussi les personnes qui ont l’usufruit d’un bien immobilier (c’est-à-dire qui ont le droit d’utiliser ce bien alors qu’elles ne le possèdent pas).

En France, la taxe foncière comporte plusieurs volets : un premier sur les propriétés bâties, un deuxième sur les terrains non bâtis, un troisième sur l’enlèvement des ordures.

La taxe foncière est à distinguer de la taxe d’habitation, un autre impôt local, que payent certains foyers sur leur résidence secondaire.